Bonjour ! Bienvenue sur QuoteMachine !
Chez QuoteMachine, nous comprenons que vos données personnelles sont importantes pour vous. Dans cette Politique de Confidentialité (la « Politique de Confidentialité »), nous vous expliquons ce que nous faisons les données personnelles traitées par Atelier35 Inc. (dba QuoteMachine Solutions) (ci-après dénommé « Atelier35 », ou « nous » ou « notre »).
Si les données ci-dessus changent, cela signifie que nous avons mis à jour notre Politique. Nous vous encourageons à garder un œil sur la dernière date de mise à jour dans tous les cas ! Si vous avez besoin de nous contacter pour toute question ou préoccupation concernant cette Politique de Confidentialité, ou si vous souhaitez exercer vos droits en matière de Confidentialité, vous pouvez nous contacter en utilisant les coordonnées suivantes :
À l’attention : Responsable de la Protection des données:
[email protected]
Toutefois, si votre demande concerne la manière dont l’un de nos clients commerciaux traite vos données personnelles, nous vous recommandons de vous adresser directement à ce client.
En outre, la présente Politique couvre l’utilisation de vos Données Personnelles à des fins de publicité basée sur les centres d’intérêt («IBA»). Pour plus d’informations à ce sujet, consultez la section 5 de la présente Politique de Confidentialité.
La présente Politique de Confidentialité explique comment nous traitons vos données personnelles :
(ensemble, les « Services »)
Dans la présente Politique de Confidentialité, nous utilisons le terme « Client » pour désigner toute organisation, entité ou société qui s’est abonnée au Service logiciel par le biais d’un abonnement gratuit ou payant ou d’un essai gratuit. Par comparaison, le terme « Utilisateurs » désigne les personnes qui utilisent ou accèdent aux microsites créés par les clients à l’aide de notre Services logiciel.
Comme indiqué ci-dessus, la présente Politique de Confidentialité s’applique à nos Services, qui sont utilisés par nos Clients. Nous nous efforçons de décrire le traitement des Données Personnelles qui a lieu dans le cadre de nos services, mais n’oubliez pas que nos Clients peuvent l’utiliser différemment. Cela dit, la présente Politique de Confidentialité ne s’applique pas à la manière dont les Données Personnelles sont traitées en dehors de nos Services. Veuillez consulter la section 10 pour en savoir plus sur les informations que nous partageons avec eux, sur notre relation avec eux ainsi que sur leurs rôles respectifs et les nôtres en ce qui concerne le traitement de vos données à caractère personnel.
La présente Politique de Confidentialité ne s’applique pas aux sites web, applications ou autres services de tiers, ni aux partenaires d’intégration auxquels il est possible d’accéder par l’intermédiaire de plug-ins ou d’API. Il incombe à ces tiers de vous fournir leurs propres Politiques de Confidentialité sur la manière dont ils traitent vos données à caractère personnel. Nous ne sommes donc pas responsables de leurs politiques, procédures et pratiques en matière de protection de la vie privée, et nous vous encourageons à consulter leurs Politiques de Confidentialité avant d’utiliser ces services externes.
La présente Politique de Confidentialité a été élaborée à des fins de transparence et certaines des données que nous identifions dans la présente Politique de Confidentialité comme étant des Données Personnelles peuvent ne pas être protégées en tant que Données Personnelles en vertu des lois applicables. Par exemple, les coordonnées professionnelles sont souvent exclues et il se peut que vous n’ayez pas les mêmes droits sur ces données que les autres Utilisateurs, en fonction des lois qui s’appliquent à vous.
Lorsque nous utilisons le terme « Données Personnelles », nous entendons toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Cela inclut les données évidentes telles que le nom, l’adresse du domicile, l’adresse électronique et le numéro de téléphone, la date de naissance, mais aussi les adresses IP et les données spécifiques à l’identité physique, physiologique, génétique, économique, culturelle ou sociale des personnes physiques. Nous incluons également les témoins et autres technologies de suivi dans notre définition des données à caractère personnel.
Un « Témoin » est un fichier qu’un site web place sur le disque dur d’un ordinateur afin que le site web puisse se souvenir ultérieurement de quelque chose sur les personnes. Dans la présente Politique de Confidentialité, lorsque nous faisons référence aux « Témoins », nous incluons également d’autres technologies ayant des objectifs similaires, telles que les pixels, les balises et les pixels invisibles. Pour plus d’informations sur les Témoins, vous pouvez consulter des sites web tels que http://www.cookiecentral.com/ et https://www.allaboutcookies.org/.
Dans la présente Politique de Confidentialité, lorsque nous utilisons le terme Témoin, nous faisons également référence à des technologies de suivi similaires telles que les pixels de suivi, les balises web et les empreintes digitales du navigateur.
Les Témoins peuvent être installés par nous, auquel cas ils sont appelés « Témoins de première partie ». Ils peuvent également être installés par des tiers, tels que Google Analytics. Dans ce cas, ils sont appelés « Témoins de tiers » et entraînent le partage de vos données personnelles, telles que les adresses IP, avec ces tiers.
Nous collectons des Données Personnelles pour (1) fournir à nos Clients et à nos Utilisateurs notre Site web et nos Services Logiciels, (2) vous permettre de créer un Compte client sur notre Site web, si vous décidez de le faire, (3) répondre à vos demandes, si vous nous envoyez un courriel, (4) mener nos activités de marketing, y compris par le biais de Témoin de reciblage, (5) obtenir des données d’analyse et de performance sur la manière dont nos services fonctionnent, y compris nos annonces, et (6) traiter les candidatures à un emploi.
En vertu du Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne ( « RGPD ») (le cas échéant), nous utilisons différentes bases juridiques pour justifier notre traitement des Données Personnelles, telles que le consentement, l’exécution d’un contrat et vos intérêts légitimes. Toutefois, ces bases juridiques peuvent ne pas être valables dans toutes les juridictions et sont indicatives. Par exemple, au Canada, où ces bases juridiques ne sont pas applicables à l’exception du consentement, nous collectons, utilisons et divulguons ces Données Personnelles avec votre consentement, qui peut être explicite ou implicite. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. Nous traitons des Données Personnelles pour le compte de nos clients.
En vertu du GDPR, le cas échéant, nous sommes considérés comme un processeur de données, et nos Clients sont responsables de s’assurer qu’ils disposent d’une base légale appropriée pour traiter vos Données Personnelles. Nous n’avons aucun contrôle sur la manière dont nos Clients traitent les Données Personnelles, et si vous avez des questions sur la manière dont ils traitent vos Données Personnelles, nous vous invitons à les contacter directement.
Toutefois, dans des cas limités, tels que les activités de marketing, nous pouvons être un contrôleur de données, ce qui signifie qu’en vertu du GDPR (le cas échéant), nous sommes responsables de la détermination de la base légale pour le traitement de vos Données Personnelles en vertu du GDPR. Si tel est le cas, nous avons identifié la base légale applicable dans la présente Politique de Confidentialité.
Catégorie de données à caractère personnel | Exemples | Objectifs et exemples d’utilisation | Base juridique en vertu du GDPR |
|---|---|---|---|
Données Électroniques | Adresse IP, identifiant mobile, type d’appareil, système d’exploitation et type de navigateur Internet. | Ces données sont collectées automatiquement par le biais de nos Services afin qu’ils fonctionnent efficacement, pour corriger les bogues ou pour améliorer la sécurité de notre Site web. Elles peuvent être collectées par le biais de Témoins. | Intérêts légitimes |
Données d’utilisation et de Performance | Le temps passé sur les services, les pages visitées, les liens cliqués, les préférences linguistiques, les pages qui vous ont conduites ou renvoyées sur le Site web. | Nous recueillons ces informations à des fins d’analyse, pour nous aider à mieux connaître l’utilisation que vous faites de nos Services et pour améliorer ces derniers. Ces informations peuvent être collectées par le biais de Témoins. | Consentement |
Données de communication | Prénom et nom, adresse électronique, contenu des communications. | Lorsque vous vous connectez pour obtenir une assistance en tant qu’utilisateur de nos Services logiciels, par exemple par le biais de la fonction de clavardage en direct dans la section « Assistance » de notre site web, par le biais des médias sociaux ou par d’autres moyens, nous collectons vos données personnelles pour répondre à vos demandes. | Consentement explicite ou intérêts légitimes. |
Données d’enregistrement ; Références | Nom de l’entreprise, prénom, nom de famille, adresse électronique, numéro de téléphone, mot de passe. | Lorsqu’un Utilisateur s’inscrit, nous recueillons ces informations pour créer son compte. | N/A |
Données de l’Utilisateur | Les offres qui ont été faites ou les achats effectués par l’intermédiaire des Services Logiciels, les interactions avec les vendeurs des clients par l’intermédiaire de leur microsite (c’est-à-dire les fonctionnalités de chat en direct). | Ces Données Personnelles sont collectées par le biais de nos Services Logiciels afin que nous et nos clients puissions fournir aux Utilisateurs et aux Clients nos services de base, c’est-à-dire leur donner la possibilité de vendre/acheter des biens et des Services en ligne par le biais des microsites de nos Clients. | |
Données sur les carrières | Prénom et nom, adresse électronique, numéro de téléphone, contenu des lettres de motivation et des CV, liens vers le profil LinkedIn. | Nous collectons ces Données Personnelles pour traiter votre demande d’emploi si vous postulez dans la section «Carrières» de notre site web. | Consentement |
Données sur les médias sociaux | Les informations accessibles au public sur vos profils de médias sociaux et autres pages personnelles, telles que LinkedIn, Facebook et YouTube. | Si vous nous suivez ou interagissez avec nous sur les médias sociaux, nous pouvons traiter vos Données Personnelles à des fins de marketing ou de publicité, sous réserve des lois applicables, y compris celles relatives au consentement. | Intérêts légitimes |
Nous collectons des Témoins essentiels, fonctionnels, de performance et de ciblage. Nous ne collectons des Témoins fonctionnels, de performance et de ciblage qu’avec votre consentement. Atelier35 utilise à la fois des Témoins de première partie et de tierce partie :
Nous utilisons les types de Témoins suivants dans le cadre de notre Site web :
Type de Temoins | Description | Base juridique en vertu du GDPR |
|---|---|---|
Essentiel | Ces témoins sont nécessaires pour que les services fonctionnent comme prévu et soient sécurisés. Par exemple, les Témoins Essentiels sont utilisés pour mémoriser vos préférences en matière de Témoins si vous êtes invité à accepter ou à refuser certains Témoins. Nous ne sommes pas tenus d’obtenir votre consentement pour ces Témoins. | Intérêts légitimes |
Performance | Ces Témoins, également appelés Témoins Analytiques, sont utilisés pour surveiller l’utilisation et les performances, comme les pages les plus visitées, les éventuels bogues et les sites d’où viennent les visiteurs. Les Témoins Analytiques sont utilisés pour générer des données statistiques agrégées sur le trafic et le comportement des Utilisateurs lors de l’utilisation de nos services. Nous utilisons Google Analytics pour suivre l’utilisation de nos services. | Consentement |
Fonctionnel | Les Témoins Fonctionnels sont utilisés pour vous fournir certaines fonctionnalités et pour mémoriser les préférences, les consentements et les configurations. | Consentement |
Témoins de ciblage | Ces Témoins sont utilisés pour diffuser des publicités plus pertinentes pour vous et vos centres d’intérêt. Ils sont également utilisés pour limiter le nombre de fois que vous voyez une publicité et pour mesurer l’efficacité d’une campagne. Nous utilisons Facebook, Google AdWords et LinkedIn pour mesurer l’efficacité de notre publicité et vous montrer des publicités pertinentes. | Consentement |
Nous pratiquons la publicité basée sur les centres d’intérêt (« IBA »), également appelée publicité ciblée ou publicité comportementale. Nous ne faisons pas de publicité basée sur les intérêts dans nos services logiciels. Nous ne faisons de la publicité basée sur les intérêts que par le biais de notre site web et des médias sociaux.
La publicité basée sur les centres d’intérêt est également appelée publicité ciblée ou publicité comportementale. Le reciblage signifie que les publicités qui vous sont proposées sont personnalisées en fonction de votre comportement lorsque vous naviguez en ligne. Le reciblage signifie que les publicités qui vous sont proposées sont personnalisées en fonction de votre comportement lorsque vous naviguez en ligne. Cela est possible grâce aux Témoin et nécessite le traitement de données électroniques qui sont considérées comme des Données Personnelles en vertu de certaines lois.
Par exemple, nous pouvons afficher des publicités basées sur les centres d’intérêt lorsque vous utilisez Facebook grâce à un outil offert par Facebook appelé Custom Audience Tool (outil d’audience personnalisée). Cet outil nous permet de personnaliser nos publicités en fonction de votre comportement. Nous ne partageons aucune de vos Informations Personnelles, y compris votre comportement, avec Facebook. L’outil nous permet de convertir votre adresse électronique en un numéro unique que Facebook utilise pour correspondre aux numéros uniques qu’il génère à partir des adresses électroniques de ses Utilisateurs dans le cadre d’enchères en temps réel.
Nous utilisons des Témoins Facebook, Google AdWords et LinkedIn pour mener l’IBA. Cela signifie que les Témoins de Facebook et de LinkedIn utilisent les informations pour vous montrer des publicités pertinentes et pour améliorer la publicité que vous voyez.
Vous pouvez refuser la publicité ciblée par centres d’intérêt en gérant vos Témoins. Vous pouvez également utiliser WebChoices, un outil de navigateur permettant de refuser la publicité ciblée par centres d’intérêt. Les Utilisateurs mobiles peuvent également télécharger l’application DAA Choice dans l’Apple App Store, le Google PlayStore ou l’Amazon Store. AdChoices fournit des solutions et des explications supplémentaires pour contrôler le blocage et le contrôle des Témoins, ainsi que des plug-ins pour conserver les préférences en matière de Témoins opt-out, même si vous supprimez vos Témoins.
Vous pouvez gérer vos préférences en matière de Témoins par l’intermédiaire de votre navigateur en suivant les instructions fournies ci-dessous et en cliquant sur le navigateur que vous utilisez. Toutefois, en bloquant certains Témoins qui permettent les fonctions des services, il se peut que certaines parties des services ne soient pas disponibles.
Vous pouvez également utiliser WebChoices, un outil basé sur le navigateur qui permet de refuser la publicité basée sur les centres d’intérêt. AdChoices fournit des solutions et des explications supplémentaires pour bloquer et contrôler les Témoin, ainsi que des plug-ins pour conserver les préférences en matière de Témoin opt-out, même si vous supprimez vos Témoin.
Vous pouvez installer le module complémentaire de désactivation de Google Analytics, qui empêche le JavaScript de Google Analytics (ga.js, analytics.js et dc.js) de partager des informations avec Google Analytics sur l’activité des visites. Pour plus d’informations sur les pratiques de Google en matière de confidentialité, veuillez consulter la page web de Google sur la confidentialité et les conditions d’utilisation : https://policies.google.com/privacy.
Nos serveurs sont hébergés aux États-Unis. Nos fournisseurs de services peuvent toutefois stocker vos Données Personnelles dans d’autres pays. Certains pays peuvent ne pas offrir le même niveau de protection des Données Personnelles que votre pays.
Si vous vous trouvez dans l’Union européenne, nous sommes tenus de veiller à ce que des garanties appropriées soient mises en place avant le transfert de vos Données Personnelles hors de l’Union européenne.
Nous conservons vos Données Personnelles aussi longtemps que nécessaire pour atteindre l’objectif de la collecte ou conformément aux lois applicables, la durée la plus longue étant celle retenue.
Nous nous efforçons de mettre en place des dispositifs de sécurité physiques, organisationnels, contractuels et technologiques proportionnels aux risques, en prenant en considération des facteurs tels que la sensibilité des Données Personnelles que nous collectons.
Toutefois, il est important de comprendre que nous ne pouvons pas garantir la sécurité des Données Personnelles sur Internet et que vous devez également prendre des précautions, notamment en ne communiquant pas vos informations d’identification à qui que ce soit. Aucune méthode de transmission ou de stockage d’informations n’est sûre à 100 % ou exempte d’erreurs, de sorte que nous ne pouvons malheureusement pas garantir une sécurité absolue. Si vous avez des raisons de penser que votre interaction avec nous n’est plus sécurisée, veuillez nous contacter immédiatement en utilisant les coordonnées indiquées au début de la présente Politique.
Nous stockons les Données Personnelles sur Google Cloud SQL, Google Datastore et Google Memorystore, qui utilisent plusieurs couches de cryptage pour protéger les données des clients au repos dans les produits Google Cloud (cliquez ici pour accéder aux règles de confidentialité de Google). Nous utilisons également Elastic Cloud, qui sécurise la connexion avec Basic Auth et SSL (cliquez ici pour accéder à leur Politique de Confidentialité). Nos Services Logiciels utilisent une couche de données solide ( « Entity Manager », « Object Relation Manager » et « Object Document Manager ») pour maintenir une séparation claire entre la logique métier et l’accès aux données.
Nos fournisseurs de traitement de paiements, Stripe et Rainforest, sont certifiés conformes à la norme PCI DSS.
Au sein de notre organisation, seules les personnes qui doivent avoir accès à vos Données Personnelles en raison de leur rôle ou de leurs fonctions se voient accorder cet accès.
Nous partageons vos Données Personnelles avec les catégories de destinataires suivantes : Clients, prestataires de services, fournisseurs d’API et autorités chargées de l’application de la loi (si la loi applicable l’exige). Nous ne vendons pas de Données Personnelles et nous ne partageons pas les données personnelles collectées dans le cadre des services pour d’autres raisons que la fourniture des services, sauf si la loi l’exige ou comme indiqué ci-dessous.
Lorsque les Utilisateurs utilisent les microsites de nos clients et, par exemple, remplissent une demande pour bénéficier des services de nos clients, toutes ces informations sont mises à la disposition du client concerné. Les clients peuvent utiliser ces informations pour créer des rapports et des informations commerciales.
Si les Utilisateurs commandent des produits auprès de nos clients, ces derniers auront également accès à l’adresse de livraison de ces Utilisateurs.
Il est important que nous vous informions que les Clients ne sont pas nos fournisseurs ; ils sont des contrôleurs distincts de vos Données Personnelles et peuvent les traiter comme ils l’entendent. Les autres tiers auxquels nous communiquons vos données personnelles sont énumérés dans le tableau ci-dessous :
Catégorie | Explications |
Fournisseurs d’API et d’informatique en nuage | Nous faisons appel à des prestataires de services pour vous fournir les Services. Il s’agit notamment de Google Cloud SQL et Elastic Cloud. Vous pouvez consulter la Politique de confidentialité de Google Cloud ici et celle d’Elastic Cloud ici. Nous utilisons Convertapi pour la génération de documents PDF. Vous pouvez consulter leur Politique de Confidentialité ici. Nous utilisons Hubspot pour nos ventes. Vous pouvez consulter leur Politique de Confidentialité ici. |
Fournisseurs de services de courrier électronique | Nous utilisons des fournisseurs pour vous envoyer des courriels. Il s’agit notamment de Postmark et de Mailchimp. Vous pouvez consulter la Politique de Confidentialité de Postmark ici et celle de Mailchimp ici. |
Fournisseurs de services de marketing | Nous faisons appel à des fournisseurs de services de marketing tels que LinkedIn, Google et Facebook pour mener des campagnes de marketing. Vous pouvez consulter leurs Politiques de Confidentialité ici : |
Prestataires de services de paiement | Nous intégrons Stripe et Rainforest pour les services de paiement. Vous pouvez consulter la Politique de Confidentialité de Stripe ici et celle de Paysafe ici. |
Partenaires d’intégration | Vous pouvez choisir de faire appel à des partenaires d’intégration lorsque vous utilisez les services. Il ne s’agit pas de nos fournisseurs, mais de tiers indépendants. Par exemple, parmi les partenaires d’intégration que nous utilisons il y a Lightspeed Retail, Quickbooks et Pipedrive Vous pouvez accéder à leurs Politiques de Confidentialité ici : |
Autorités chargées de l’application de la loi | Nous pouvons recevoir des demandes d’accès à des Données Personnelles de la part des forces de l’ordre ou des autorités. Lorsque la loi le permet, nous en informons au préalable nos Utilisateurs ou Clients. Nous nous assurons également de la légitimité de la demande avant d’y répondre. |
Transactions commerciales | Nous pouvons partager vos Données Personnelles dans le cadre d’une fusion, d’une vente d’actifs, d’un financement ou d’une acquisition de tout ou partie de nos activités par une autre entité ou par des investisseurs, ou pendant les négociations relatives à ces opérations. |
Vos droits diffèrent selon l’endroit où vous vous trouvez dans le monde.
Dans la plupart des pays, vous pouvez accéder à vos Données Personnelles et les rectifier, ainsi que retirer votre consentement au traitement de vos Données Personnelles.
Dans d’autres juridictions, comme dans l’Union européenne (le cas échéant), vous disposez de droits supplémentaires, tels que le droit de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel, le droit à la portabilité des données, le droit à l’effacement et le droit de restreindre le traitement de vos données à caractère personnel.
En vertu du GDPR (si applicable), vous disposez de ces droits supplémentaires :
Si vous souhaitez en savoir plus sur ces droits, cliquez ici pour une explication plus détaillée.
Tous ces droits sont soumis à des limitations prévues par la loi. Si nous ne pouvons pas nous y conformer, nous vous répondrons et vous ferons savoir pourquoi. Nous répondrons à toutes vos demandes dans un délai de 30 jours. Dans certains cas, nous pouvons avoir besoin d’informations supplémentaires pour valider votre identité, auquel cas nous ne les utiliserons que pour cette raison et les supprimerons par la suite. Nous ne facturons pas de frais pour l’exercice de vos droits.
Vous avez toujours le droit de déposer une plainte auprès des autorités locales si vous n’êtes pas d’accord avec la manière dont nous traitons vos Données Personnelles. Vous trouverez ci-dessous la marche à suivre.
Vous pouvez exercer vos droits à tout moment en nous contactant aux coordonnées indiquées au début de la présente Politique de Confidentialité.
Dès réception de votre demande, nous vous répondrons dans un délai de 30 jours. Il est possible que nous ne puissions pas donner suite à votre demande, par exemple si elle n’est pas applicable en vertu de la loi. Si nous ne pouvons pas traiter votre demande, nous vous fournirons des explications.
Lorsque vous exercez vos droits, nous pouvons être amenés à vous demander des données personnelles pour valider votre identité.
Si votre demande est longue et difficile, et si la loi nous y autorise, nous pouvons vous facturer des frais raisonnables pour vous aider. Si vous n’êtes pas satisfait de la manière dont nous traitons votre demande, vous pouvez contacter les autorités locales chargées de la protection des données ou les commissaires à la protection de la vie privée, et déposer une plainte. Nous vous expliquerons comment procéder dans notre réponse à votre demande, en fonction de votre lieu de résidence.
Si vous vous trouvez dans l’Union européenne, vous pouvez contacter votre autorité locale de protection des données. La liste des autorités de protection des données est disponible ici.
Si vous êtes situé au Canada, sachez que le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada a rédigé cette FAQ pour vous aider à accéder à vos Données Personnelles lorsqu’elles sont détenues par une entreprise. Vous pouvez également contacter le Centre d’information du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada :
Téléphone
9:00 à 16:00 EST
Sans frais : 1-800-282-1376
Adresse postale
Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
30 rue Victoria
Gatineau, Québec
K1A 1H3
Vous pouvez également utiliser ce formulaire en ligne.
Si vous avez un problème avec la manière dont nous collectons, utilisons ou divulguons vos Données Personnelles, ou avec la manière dont nous avons répondu à votre demande, n’hésitez pas à nous en faire part. Nous ferons de notre mieux pour améliorer nos procédures afin que cela ne se reproduise plus. Nous vous fournirons également des informations supplémentaires sur nos pratiques si vous le souhaitez.
Oui, vous pouvez le faire directement dans les courriels que vous recevez en cliquant sur le lien «se désabonner » en bas de page. Vous pouvez également nous contacter directement ou gérer vos préférences dans nos Services, le cas échéant.
Si vous résidez en Californie, vous avez le droit de demander aux entreprises de cesser de vous suivre sur Internet. Veuillez noter que nous ne répondons pas aux signaux Do Not Track. Toutefois, si vous avez une demande légitime concernant vos données personnelles, sachez que nous ferons de notre mieux pour vous aider.
Oui, nous pouvons modifier la présente Politique de Confidentialité de temps à autre, par exemple pour refléter de nouvelles activités de traitement, nous adapter à de nouvelles lois et réglementations ou refléter des changements technologiques ou des changements d’entreprise, par exemple à la suite d’une fusion ou d’une acquisition. Vous pouvez vous référer à la date de la dernière mise à jour ci-dessus pour connaître le moment où cette version a été publiée.
